Toutes les informations de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Conseil municipal, Commissions, Comptes rendus des conseils municipaux, Tarifs et Bulletins Municipaux, Location d'une salle polyvalente, liens utiles. INFORMACIÓN DE LA CIUDAD Mensaje del alcalde Martine DUMONT Consejo Municipal Comisiones Delegaciones del Consejo Deliberaciones del consejo Delegados y miembros de Brive Agglo Tarifas municipales Boletines municipales Alquiler de la sala polivalente Enlaces útiles Contáctenos Ubícanos Envíe un mensaje al corresponsal de La Montagne

Documents du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze (Listes des délibérations, Délibérations, Procès verbaux). INFORMACIÓN DE LA CIUDAD LISTES DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL VOIR PAGE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL VOIR PAGE PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL VOIR PAGE

Conseil Municipal de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ÉLUS 2020-2026 Maire Adjoints Conseillers Municipaux Filtrer Réinitialiser l'affichage Christian MARCOU Maire Philippe SIMON 1er Adjoint Jean-Marc POUGET 2e Adjoint Marina VIDAL DA GAMA 3e Adjointe Antoine PERRIER Conseiller Municipal Loïc COUDERT Conseiller Municipal Jean-Pierre BERGEAL Conseiller Municipal Sandrine DEVEAUD Conseillère Municipale Aurélie CHABRIER Conseillère Municipale Patrick CHEVALIER Conseiller Municipal Benjamin MALAGNOUX Conseiller Municipal

Délibérations du Conseil Municipal Année : 2025 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX 17/01/2025 Date du document N° de la délibération 001 2025 Intitulé de l'acte PARTICIPATION FISCALISÉE FDEE 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/01/2025 17/01/2025 Date du document N° de la délibération 002 2025 Intitulé de l'acte RECRUTEMENT ADJ TECHN OUVERT AUX CONTRACTUELS Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/01/2025 17/01/2025 Date du document N° de la délibération 003 2025 Intitulé de l'acte AUTORISATION DE DÉPENSES INVESTISSEMENT Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/01/2025 17/01/2025 Date du document N° de la délibération 004 2025 Intitulé de l'acte annule et remplace MAM - DEMANDE DETR - PRIORITÉ 1 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/01/2025 07/03/2025 Date du document N° de la délibération 005 2025 Intitulé de l'acte VOTE DU CFU 2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 08/03/2025 07/03/2025 Date du document N° de la délibération 006 2025 Intitulé de l'acte PRORATISATION SALAIRES ATSEM RPI 2024-2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 08/03/2025 07/03/2025 Date du document N° de la délibération 007 2025 Intitulé de l'acte AFFECTATION DU RÉSULTAT D'EXPLOITATION 2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 08/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 008 2025 Intitulé de l'acte VOTE DU BP DU BUDGET PRINCIPAL 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 009 2025 Intitulé de l'acte VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 010 2025 Intitulé de l'acte ACHAT D'UN VÉHICULE D'OCCASION POUR LES AGENTS TECHNIQUES Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 011 2025 Intitulé de l'acte PROGRAMME DE VOIRIE 2025- DEMANDE DE FST Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 012 2025 Intitulé de l'acte DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 6232 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 013 2025 Intitulé de l'acte SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 014 2025 Intitulé de l'acte SUBVENTION CLASSE DÉCOUVERTE 2025 DU RPI Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 015 2025 Intitulé de l'acte CONVENTION DE PARTICIPATION CDG VOLET SANTÉ Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 016 2025 Intitulé de l'acte PRORATISATION SALAIRES ATSEM ST-BONNET Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 017 2025 Intitulé de l'acte RENOUVELLEMENT CONVENTION PAYS D'ART ET D'HISTOIRE VEZERE ARDOISE (2026-2036) Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 018 2025 Intitulé de l'acte CRÉATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL PAYS D'ART ET D'HISTOIRE VEZERE ARDOISE AU 1er JANVIER 2026 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 019 2025 Intitulé de l'acte AVENANT CONVENTION ADS 2025 : TARIFICATION DES MODIFICATIFS Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 020 2025 Intitulé de l'acte NOUVELLE PROPOSITION DE CORREZE HABITAT CONCERNANT LES BAUX EMPHYTEOTIQUES CONCLUS AVEC LA COMMUNE Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 021 2025 Intitulé de l'acte SUBVENTION FEUX D'ARTIFICE - L'ORTIGIER EN FETE Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 022 2025 Intitulé de l'acte TARIFS CANTINE ET GARDERIE 2025-2026 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025

Photos et postes des agents administratifs et techniques de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. INFORMACIÓN DE LA CIUDAD LOS AGENTES ¡Un equipo en el trabajo! Son los agentes territoriales de nuestro municipio, les debemos la calidad de la recepción en el ayuntamiento, la gestión de archivos, el mantenimiento del espacio público, la calidad de vida de los niños en la escuela de párvulos. ¡Nos gustaría agradecerles por sus habilidades interpersonales y su saber hacer! Valérie MARSALEIX SECRÉTAIRE Kévin ANGLÈS AGENT TECHNIQUE Gilles ROBERT AGENT TECHNIQUE Jérémy DA SILVA AGENT TECHNIQUE Aubeline GORSE CUSINIÈRE Christine FERNANDES ATSEM Émilie DUMAS ATSEM Sylvie BARDON ATSEM

Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze est une commune proposant des activités touristiques telles que pêche, randos en famille ou entre amis mais aussi la gastronomie du terroir. TURISMO CAMINA Y Melocotón alrededor del estanque comunal MÁS INFORMACIÓN PARA COMER Y PARA DORMIR EL COMERCIO P'TIT Restaurante - Pizzas - Supermercado - Bar La ciudad 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Aurélie ROCHER Teléfono: 05 55 18 79 81 Correo electrónico aurelie.chent19@gmail.com Sitio web LAS AMAPOLAS Hotel Restaurante A20 - Salida 46 - La Croix de Fer 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Laurence y Alain BERGAUD Teléfono: 05 55 84 51 02 Correo electrónico les.coquelicots@orange.fr Sitio web www.hotel-coquelicots.fr CASAS PARA SAINT-PARDOUX ZONA COUROLLES CASA RURAL EN CORREZE Casa rural Maumont 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Xavier PAROTTO Móvil: 06 41 50 19 49 Sitio web https://www.airbnb.fr/rooms LAS CASAS DE CORREZE Alquiler de casas rurales El Gauliat 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Marie-Laure y Joël DUMAS Móvil: 06 27 39 51 14 Sitio web https://www.gitesdecorreze.com/ SENDERISMO ST'PA Circuito de los 3 puentes Salida del aparcamiento del cementerio. Duración: 3h30 Distancia: 10-12 kms Desnivel acumulado: 211 metros Desnivel: 207 metros Dificultad: media Regreso al punto de partida: si Circuito Chauvignac Salida del aparcamiento del cementerio. Duración: 2h35 Distancia: 7.23 kms Desnivel acumulado: 174 metros Desnivel: 164 metros Dificultad: Fácil Regreso al punto de partida: si

Menus en ligne de l'école communale de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corréze. ESCUELA Menús de comedor escolar

Délibérations de l'année 2024 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2024 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document N° de la délibération Intitulé de l'acte Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 01/02/2024 N° de la délibération 001 2024 Intitulé de l'acte Adhésion à la consultation du CDG19 pour participation à la Prévoyance. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Date du document 01/02/2024 N° de la délibération 002 2024 Intitulé de l'acte Tarifs de location de la Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Date du document 01/02/2024 N° de la délibération 003 2024 Intitulé de l'acte Délégation d'admission en non-valeur. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 004 2024 Intitulé de l'acte Subventions 2024 aux associations. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 005 2024 Intitulé de l'acte Modification simplifiée n°2 du PLU : bilan de la mise à disposition. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 006 2024 Intitulé de l'acte Rythmes scolaires. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 007 2024 Intitulé de l'acte Adoption du CFU 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 008 2024 Intitulé de l'acte Participation fiscalisée aux dépenses de La FDEE 19 pour 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 009 2024 Intitulé de l'acte Modification des statuts de la FDEE 19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 010 2024 Intitulé de l'acte Adhésion à la compétence SIG proposée par la FDEE 19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 011 2024 Intitulé de l'acte Provisions pour créances douteuses. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 012 2024 Intitulé de l'acte Affectation des résultats de l'exercice 2023 du Budget Principal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 013 2024 Intitulé de l'acte Approbation du BP du Budget Principal 2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2024 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 014 2024 Intitulé de l'acte Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 015 2024 Intitulé de l'acte CABB : intégration de la commune de Concèze Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 016 2024 Intitulé de l'acte FDEE 19 : signature de la convention 2026. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 017 2024 Intitulé de l'acte Projet : construction d'une MAM. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 018 2024 Intitulé de l'acte Tarif de location de la Halle de l'étang. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 019 2024 Intitulé de l'acte Subvention de la classe verte (CM1-CM2 du RPI). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 020 2024 Intitulé de l'acte Subvention accordée à l'Ortigier en Fête pour le feu d'artifice de la fête votive d'août 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 021 2024 Intitulé de l'acte Modification du RIFSEEP : évolution de la grille des pfafonds annuels de l'IFSE et du CIA. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 022 2024 Intitulé de l'acte Convention cadre / affleurants avec la CABB et le Syndicat des Eaux de Perpezac-le-Noir. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 023 2024 Intitulé de l'acte Médecine Préventive. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 024 2024 Intitulé de l'acte Tarifs 2024-2025 cantine et garderie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 025 2024 Intitulé de l'acte Contrat d'apprentissage. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 026 2024 Intitulé de l'acte Ouverture du poste de rédacteur aux agents contractuels. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 027 2024 Intitulé de l'acte Révision des tarifs de la salle polyvalente et accessoires Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 028 2024 Intitulé de l'acte Mission d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 029 2024 Intitulé de l'acte Approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 030 2024 Intitulé de l'acte Convention ALSH - autorisation de signature Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 031 2024 Intitulé de l'acte Dérogation aux travaux réglementés (pour les mineurs) Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 23/08/2024 N° de la délibération 032 2024 Intitulé de l'acte Proposition de Corrèze Habitat / Fin des baux emphytéotiques Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 27/092024 N° de la délibération 033 2024 Intitulé de l'acte ALSH : Partenariat avec Saint-Bonnet-L'Enfantier Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 27/09/2024 N° de la délibération 034 2024 Intitulé de l'acte ALSH : Convention - version du 30/08/2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 26/10/2024 N° de la délibération 035 2024 Intitulé de l'acte Convention SMO CORRÈZE CENTRE SUPERVISION Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 036 2024 Intitulé de l'acte Fixation du nombre des adjoints Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 037 2024 Intitulé de l'acte Indemnités du maire et des adjoints Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 038 2024 Intitulé de l'acte Délégations du conseil municipal au maire Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 039 2024 Intitulé de l'acte Commissions municipales Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 040 2024 Intitulé de l'acte Syndicat des Eaux de Perpezac-le-Noir : modification des statuts Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 041 2024 Intitulé de l'acte Modification du service ADS de l'Agglo de Brive (dossiers d'urbanisme) Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/12/2024 N° de la délibération 042 2024 Intitulé de l'acte Désignation des délégués FDEE19 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/12/2024 N° de la délibération 043 2024 Intitulé de l'acte Désignation des délégués Pays d'Art et d'Histoire Vézère Ardoise Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/12/2024 N° de la délibération 044 20244 Intitulé de l'acte Prévoyance Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/12/2024 N° de la délibération 045 2024 Intitulé de l'acte Motion du Conseil Départemental de la Corrèze Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération AGGLOCONSEILCOMM Intitulé de l'acte Agglo de Brive : conseil communautaire, syndicats, associations, commissions thématiques Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération LISTECONSAGGLO Intitulé de l'acte Liste des conseillers communautaires Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération PVELECMAIRE Intitulé de l'acte PV de l'élection du maire et des adjoints Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération TABLEAUCONSEIL Intitulé de l'acte Tableau du conseil municipal (annexe du PV d'élection) Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document

Délibérations du Conseil Municipal Année : 2026 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX

Délégations du Conseil Municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Commune de Brive Agglo. INFORMACIÓN DE LA CIUDAD DELEGACIONES DEL CONSEJO DELEGACIÓN UNIÓN DESDE AGUAS DE PERPEZAC Titulares Martine DUMONT Philippe SIMON Sustitutos Jean-Pierre BERGEAL Jean-Marc POUGET Loïc COUDERT DELEGACIÓN EJEMPLO DE GERONTOLOGÍA Titulares Martine DUMONT Sustituir Sandrine DEVEAUD DELEGACIÓN SIAV Unión mixta a la carta para el diseño de la Vézère Titular Cristiano MARCOU Sustitutos Antoine PERRIER Loïc COUDERT DELEGACIÓN FDEE 19 Federación Departamental electrificación y energía de Corrèze Titulares Martine DUMONT Jean-Marc POUGET Sustitutos Jean-Pierre BERGEAL Jean-Marc PIESSET DELEGACIÓN PAÍS DE ARTE Y HISTORIA PIZARRA VEZERE Titular Sandrine DEVEAUD Sustituir Martine DUMONT REPRESENTACIÓN SIRTOM Titular Martine DUMONT Sustituir Marina VIDAL DA GAMA REPRESENTACIÓN SEBB UNIÓN DE ESTUDIO DE LA CUENCA BRIVE Titular Martine DUMONT Sustituir Cristiano MARCOU

Délibérations de l'année 2022 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2022 Filtrer par date du document Sélectionner la date de la délib Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 027 2022 Intitulé de l'acte Demande de redéploiement de subvention accordée pour 2021 dans le cadre du CSC 2021-2023 pour des travaux de peinture à l'école et les sous-toits de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 028 2022 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'accord de subvention auoès du Conseil Départemental (CSC 2021-2023 pour année 2021) concernant les travaux d'entrée de bourg - abords Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 029 2022 Intitulé de l'acte Suspension de la Régie Pêche pour la saison 2022. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 030 2022 Intitulé de l'acte Révision des tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2022-2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 031 2022 Intitulé de l'acte Désignation du Délégué à la Protection des Données de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 032 2022 Intitulé de l'acte Proratisation des coûts salariaux des ATSEM de l'école de Saint-Bonnet-L'Enfantier dans le cadre du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 033 2022 Intitulé de l'acte Dissolution de la caisse des écoles. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 034 2022 Intitulé de l'acte Création d'un poste d'agent de maîtrise. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 035 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural par Monsieur Serge DUFOUR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 036 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur Serge DUFOUR et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 037 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement du contrat de la secrétaire de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 038 2022 Intitulé de l'acte Mise à jour du tableau des emplois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 039 2022 Intitulé de l'acte Extension du périmètre de l'Agglo de Brive à la commune de Concèze. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 040 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à la Malignie par Monsieur et Madame VIGNAL Jean-Paul. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 041 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame VIGNAL et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 042 2022 Intitulé de l'acte Dissolution du budget annexe du Lotissement Dubois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 043 2022 Intitulé de l'acte Construction d'une Halle aux abords de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 044 2022 Intitulé de l'acte Marché pour la construction d'une Halle aux abrods de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 045b2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 046 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à Peyrat par Monsieur et Madame NOILLETAS Christophe. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 047 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame NOILLETAS et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 048 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes (durée 5 ans). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 049 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour l'Aménagement du Tour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 050 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour le cheminement PMR autour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022

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