Délégations du Conseil Municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Commune de Brive Agglo. INFORMACIÓN DE LA CIUDAD DELEGACIONES DEL CONSEJO Sélectionnez Nom de la Délégation Réinitialiser l'affichage SIRTOM Titulaire(s) Marina VIDAL DA GAMA Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD Voir le site internet SEEB Titulaire(s) Marine VIDAL DA GAMA Suppléant(s) Jean-Marc POUGET Voir le site internet SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE PERPEZAC LE NOIR Titulaire(s) Philippe SIMON, Christian MARCOU Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Elisabeth ALGAY Voir le site internet PAYS D'ART ET D'HISTOIRE VÉZÈRE ARDOISE Titulaire(s) Sandrine DEVEAUD Suppléant(s) Marie-Christine MASSY Voir le site internet FDEE 19 - FÉDÉRATION D'ÉLECTRIFICATION Titulaire(s) Christian MARCOU, Philippe SIMON Suppléant(s) Jean-Marc POUGET, Elisabeth ALGAY Voir le site internet SYNDICAT MIXTE OUVERT CORRÈZE SUPERVISION Titulaire(s) Philippe SIMON Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD Voir le site internet CORRESPONDANT DÉFENSE Titulaire(s) Jean-Marc POUGET Suppléant(s) Voir le site internet

Liens utiles des organismes administratifs et territoriaux. Service public, Conseil départemental, préfecture, Région, Cadastre, Géoportail. INFORMACIÓN DE LA CIUDAD ENLACES ÚTILES

Commissions communales de conseil municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. INFORMACIÓN DE LA CIUDAD COMISIONES Sélectionnez Commission Réinitialiser l'affichage Communication Titulaires Loïc COUDERT, Aurélie CHABRIER Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Marie-Christine MASSY Sécurité-Plan de sauvegarde Titulaires Benjamin MALAGNOUX, Philippe SIMON Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Aurélie CHABRIER Voirie-Urbanisme Titulaires Jean-Marc POUGET, Benjamin MALAGNOUX Suppléant(s) Marina VIDAL DA GAMA Finances Titulaires Marina VIDAL DA GAMA, Jean-Marc POUGET Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Philippe SIMON Bâtiments et espaces communaux Titulaires Jean-Marc POUGET, Philippe SIMON Suppléant(s) Elisabeth ALGAY, Aurélie CHABRIER Affaires scolaires Titulaires Sandrine DEVEAUD, Marie-Christine MASSY Suppléant(s) Marine VIDAL DA GAMA Ressources Humaines Titulaires Marina VIDAL DA GAMA, Elisabeth ALGAY Suppléant(s) Caroline CHARPENTIER, Philippe SIMON Tourisme-Culture-Associations-Sports Titulaires Loïc COUDERT, Benjamin MALAGNOUX Suppléant(s) Marina VIDAL DA GAMA, Caroline CHARPENTIER

Délibérations du Conseil Municipal Année : 2026 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document 20/03/2026 N° de la délibération Intitulé de l'acte Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 001 2026 Intitulé de l'acte Vote du CFU Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 002 2026 Intitulé de l'acte Affectation du résultat d'exploitation 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 003 2026 Intitulé de l'acte Autorisation de dépenses d'investissement dans l'attente du vote du Budget Primitif 2026 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 004 2026 Intitulé de l'acte Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE 19 pour 2026 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 005 2026 Intitulé de l'acte Consultation pour le Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) Sud Corrèze arrêté le 25 septembre 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 006 2026 Intitulé de l'acte Motion du Conseil Départemental de la Corrèze : Soutien au recours contre l'accord UE-Mercosur. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 007 2026 Intitulé de l'acte Motion de l'AMF : soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/03/2026 N° de la délibération 008 2026 Intitulé de l'acte Fixation du nombre des adjoints au maire Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/03/2026 N° de la délibération 009 2026 Intitulé de l'acte Indemnités de fonction des adjoints Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/03/2026 N° de la délibération 010 2026 Intitulé de l'acte Délégation du conseil municipal au maire Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/03/2026 N° de la délibération 011 2026 Intitulé de l'acte Commissions municipales Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document

Délibérations de l'année 2022 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2022 Filtrer par date du document Sélectionner la date de la délib Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 027 2022 Intitulé de l'acte Demande de redéploiement de subvention accordée pour 2021 dans le cadre du CSC 2021-2023 pour des travaux de peinture à l'école et les sous-toits de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 028 2022 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'accord de subvention auoès du Conseil Départemental (CSC 2021-2023 pour année 2021) concernant les travaux d'entrée de bourg - abords Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 029 2022 Intitulé de l'acte Suspension de la Régie Pêche pour la saison 2022. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 030 2022 Intitulé de l'acte Révision des tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2022-2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 031 2022 Intitulé de l'acte Désignation du Délégué à la Protection des Données de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 032 2022 Intitulé de l'acte Proratisation des coûts salariaux des ATSEM de l'école de Saint-Bonnet-L'Enfantier dans le cadre du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 033 2022 Intitulé de l'acte Dissolution de la caisse des écoles. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 034 2022 Intitulé de l'acte Création d'un poste d'agent de maîtrise. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 035 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural par Monsieur Serge DUFOUR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 036 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur Serge DUFOUR et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 037 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement du contrat de la secrétaire de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 038 2022 Intitulé de l'acte Mise à jour du tableau des emplois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 039 2022 Intitulé de l'acte Extension du périmètre de l'Agglo de Brive à la commune de Concèze. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 040 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à la Malignie par Monsieur et Madame VIGNAL Jean-Paul. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 041 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame VIGNAL et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 042 2022 Intitulé de l'acte Dissolution du budget annexe du Lotissement Dubois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 043 2022 Intitulé de l'acte Construction d'une Halle aux abords de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 044 2022 Intitulé de l'acte Marché pour la construction d'une Halle aux abrods de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 045b2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 046 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à Peyrat par Monsieur et Madame NOILLETAS Christophe. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 047 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame NOILLETAS et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 048 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes (durée 5 ans). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 049 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour l'Aménagement du Tour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 050 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour le cheminement PMR autour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022

Politique de confidentialité des données numériques du site internet officiel de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. POLÍTICA DE CONFIDENCIALIDAD En el AYUNTAMIENTO DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER, respetamos su privacidad y nos comprometemos a proteger la confidencialidad de sus datos personales. Nuestro objetivo es ser lo más transparentes y abiertos posible sobre lo que hacemos y con qué propósito. El AYUNTAMIENTO DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER es responsable de los datos personales recogidos en el formulario de contacto del sitio: www.saint-pardoux-lortigier.com. Nuestros datos de contacto son los siguientes: AYUNTAMIENTO DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER - Le Bourg - 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER. El AYUNTAMIENTO DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER es una comuna de Francia ubicada en el departamento de Corrèze y la región de Nouvelle Aquitaine. La delegada de protección de datos es Martine DUMONT, alcaldesa del municipio. Puede ser contactada por correo electrónico en: saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr . ¿Qué datos personales recopilamos y por qué? Recopilamos datos personales directamente de los datos que nos proporciona cuando completa un formulario, por teléfono o por correo electrónico (su nombre, dirección de correo electrónico, dirección postal y número de teléfono). La información relacionada con el uso del sitio web también se puede recopilar a través de cookies (como su dirección IP, tipo de navegador y sistema operativo, páginas e información consultada mientras usa nuestro sitio web [frecuencia y hora] y, si llega a nuestro sitio antes de haciendo clic en un enlace de otro sitio web, la URL de la página con el enlace). 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De acuerdo con la ley, conservaremos los datos relacionados con su cuenta y sus transacciones durante 6 años a partir de la ejecución de nuestro contrato. ¿Cómo utilizamos sus datos personales y durante cuánto tiempo los conservamos? Cuando solicita uno de nuestros productos, procesamos sus datos personales para administrar su cuenta, procesar su pedido y cumplir con el contrato con usted. Si nos da su permiso, utilizaremos su correo electrónico y número de teléfono para comunicarle artículos que puedan ser de su interés a través de actualizaciones y ofertas por un período de 6 años. Si no desea recibir estas comunicaciones, tendrá la posibilidad de darse de baja llamando a la secretaría de Mairie al 05 55 84 51 06 . Podemos procesar sus datos personales en nuestro legítimo interés común, que incluye, entre otros, lo siguiente: cuando su tratamiento nos permita mejorar, modificar, personalizar o incluso mejorar nuestros servicios / comunicaciones en interés de nuestros ciudadanos, identificar y prevenir el fraude, mejorar la seguridad de nuestra red y sistemas de información, comprender mejor cómo las personas interactúan en nuestros sitios web, enviarle cartas que creemos que pueden ser de su interés, determinar la efectividad de la información de la vida municipal. No conservaremos sus datos personales más tiempo del necesario para el propósito para el que fueron proporcionados. De acuerdo con la ley, conservaremos los datos relacionados con su cuenta y sus transacciones durante 6 años a partir de la ejecución de nuestro contrato. Uso de "cookies" Las "cookies" son información almacenada por su motor de búsqueda en el disco duro de su computadora. Las "cookies" no contienen información personal. 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También se utilizan para limitar la cantidad de veces que se muestra un anuncio y ayudar a medir la efectividad de una campaña publicitaria. Estas cookies son colocadas por terceros con el permiso del operador del sitio. Recuerdan sus visitas anteriores y comparten esta información con otras organizaciones, como los anunciantes. Muy a menudo, estas cookies "dirigidas" o publicitarias estarán vinculadas a la funcionalidad del sitio proporcionada por la otra organización. Si no desea estas cookies en su dispositivo, puede cambiar su configuración de cookies y deshabilitarlas de varias maneras: puede cambiar la configuración de las cookies en cualquier momento en la configuración de su navegador web, rechazar el uso de cookies y balizas web en este sitio web, bloquee el uso de cookies por parte de un proveedor externo accediendo a la página de exclusión voluntaria de NAI (Network Advertising Initiative). Queremos estar seguros de que puede controlar el uso de sus datos personales. 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También podemos notificarle dichos cambios por correo electrónico. 23/05/2018 - Referencia de la versión de la póliza

Saint-Pardoux l'Ortigier met à disposition une magnifique salle polyvalente équipée avec une capacité maximale de 120 personnes. Cette salle est idéale pour : repas de mariage, départ en retraite, communion, baptême, mais aussi pour des repas associatifs. INFORMACIÓN DE LA CIUDAD ALQUILER HABITACIÓN MULTIUSOS Alquiler Sala polivalente El Ayuntamiento de Saint-Pardoux l'Ortigier le ofrece en alquiler un magnífico salón de baile para bautizos, bodas, jubilaciones, comidas de asociación, etc ... Equipo: mesas, sillas, mueble refrigerado, congelador, piano de cocina, horno. Hay equipos y productos para el hogar, así como paños de cocina disponibles. No se proporcionan vajilla ni cubertería. ALQUILER DE LA HABITACIÓN MULTIUSOS Fianza alquiler: 500 € Fianza para gastos de limpieza: 300 € Podio - mesas y sillas: Gratis ALQUILER PARA ASOCIACIONES Asociaciones de alquiler con sede en Saint-Pardoux-L'Ortigier Gratis durante la semana Gratis 4 veces al año (viernes, sábado, domingo) Asociaciones de alquiler con sede en las afueras de Saint-Pardoux-L'Ortigier Sin uso de la cocina: 100 € + 20 € calefacción del 1 de octubre al 15 de mayo Con uso de la cocina: 150 € + 20 € calefacción del 1 de octubre al 15 de mayo Gratis para asociaciones de interés general Gratuito para restaurantes y empresas de catering del municipio ALQUILER PARA INDIVIDUOS Alquiler para personas que viven en Saint-Pardoux-L'Ortigier Sin uso de la cocina: 100 € + 20 € calefacción del 1 de octubre al 15 de mayo Con uso de la cocina: 150 € + 20 € calefacción del 1 de octubre al 15 de mayo Alquiler para personas no domiciliadas en Saint-Pardoux-L'Ortigier Sin uso de la cocina: 150 € + 20 € calefacción del 1 de octubre al 15 de mayo Con uso de la cocina: 200 € + 20 € calefacción del 1 de octubre al 15 de mayo

Vidéo(s) et photos de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Petit village de France où il fait bon vivre ! Région Nouvelle Aquitaine. VIDEO Y FOTOS DE SAINT-PARDOUX

Retrouvez l'ensemble des associations de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ASOCIACIONES ASOCIACIÓN APE DE PADRES ESTUDIANTES Presidente : Portátil : Correo electrónico : Facebook : Sitio de Internet : ARTES MARCIALES Presidente : Teléfono : Correo electrónico : Facebook : Sitio de Internet : CAZAR Presidente: Patrick DUMAS Teléfono : Correo electrónico : Facebook : Sitio de Internet : FESTIVAL ORTIGA Presidente: Christophe PERRIER Móvil: 06 64 84 90 00 Correo electrónico : Facebook : Sitio de Internet : FÚTBOL AMERICANO ALIANZA DE VERANO DE ST-PARDOUX Presidente: Christophe VERGNE Teléfono: 06 86 20 01 70 https://www.facebook.com/AESP-Alliance-Estivaux-St-Pardoux FÚTBOL AMERICANO ALIANZA DE VERANO DE ST-PARDOUX Presidente: Christophe VERGNE Teléfono: 06 86 20 01 70 https://www.facebook.com/AESP-Alliance-Estivaux-St-Pardoux MIL FLORES Presidente: Jean-Paul MEYNARD Teléfono : Correo electrónico : Facebook : Sitio de Internet : FESTIVAL ORTIGA Presidente: Christophe PERRIER Móvil: 06 64 84 90 00 Correo electrónico : Facebook : Sitio de Internet : SENDERISMO ST-PA Presidente: Michel BARDON Móvil: 06 25 24 52 06 Correo electrónico : Facebook : Sitio de Internet :

Toutes les informations de l'école communale de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ESCUELA Menús Fotos vida escolar Normativas

Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze est une commune proposant des activités touristiques telles que pêche, randos en famille ou entre amis mais aussi la gastronomie du terroir. TURISMO CAMINA Y Melocotón alrededor del estanque comunal MÁS INFORMACIÓN PARA COMER Y PARA DORMIR EL COMERCIO P'TIT Restaurante - Pizzas - Supermercado - Bar La ciudad 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Aurélie ROCHER Teléfono: 05 55 18 79 81 Correo electrónico aurelie.chent19@gmail.com Sitio web LAS AMAPOLAS Hotel Restaurante A20 - Salida 46 - La Croix de Fer 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Laurence y Alain BERGAUD Teléfono: 05 55 84 51 02 Correo electrónico les.coquelicots@orange.fr Sitio web www.hotel-coquelicots.fr CASAS PARA SAINT-PARDOUX ZONA COUROLLES CASA RURAL EN CORREZE Casa rural Maumont 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Xavier PAROTTO Móvil: 06 41 50 19 49 Sitio web https://www.airbnb.fr/rooms LAS CASAS DE CORREZE Alquiler de casas rurales El Gauliat 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Marie-Laure y Joël DUMAS Móvil: 06 27 39 51 14 Sitio web https://www.gitesdecorreze.com/ SENDERISMO ST'PA Circuito de los 3 puentes Salida del aparcamiento del cementerio. Duración: 3h30 Distancia: 10-12 kms Desnivel acumulado: 211 metros Desnivel: 207 metros Dificultad: media Regreso al punto de partida: si Circuito Chauvignac Salida del aparcamiento del cementerio. Duración: 2h35 Distancia: 7.23 kms Desnivel acumulado: 174 metros Desnivel: 164 metros Dificultad: Fácil Regreso al punto de partida: si

Délibérations du Conseil Municipal Année : 2025 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX 17/01/2025 Date du document N° de la délibération 001 2025 Intitulé de l'acte PARTICIPATION FISCALISÉE FDEE 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/01/2025 17/01/2025 Date du document N° de la délibération 002 2025 Intitulé de l'acte RECRUTEMENT ADJ TECHN OUVERT AUX CONTRACTUELS Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/01/2025 17/01/2025 Date du document N° de la délibération 003 2025 Intitulé de l'acte AUTORISATION DE DÉPENSES INVESTISSEMENT Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/01/2025 17/01/2025 Date du document N° de la délibération 004 2025 Intitulé de l'acte annule et remplace MAM - DEMANDE DETR - PRIORITÉ 1 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/01/2025 07/03/2025 Date du document N° de la délibération 005 2025 Intitulé de l'acte VOTE DU CFU 2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 08/03/2025 07/03/2025 Date du document N° de la délibération 006 2025 Intitulé de l'acte PRORATISATION SALAIRES ATSEM RPI 2024-2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 08/03/2025 07/03/2025 Date du document N° de la délibération 007 2025 Intitulé de l'acte AFFECTATION DU RÉSULTAT D'EXPLOITATION 2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 08/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 008 2025 Intitulé de l'acte VOTE DU BP DU BUDGET PRINCIPAL 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 009 2025 Intitulé de l'acte VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 010 2025 Intitulé de l'acte ACHAT D'UN VÉHICULE D'OCCASION POUR LES AGENTS TECHNIQUES Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 011 2025 Intitulé de l'acte PROGRAMME DE VOIRIE 2025- DEMANDE DE FST Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 012 2025 Intitulé de l'acte DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 6232 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 013 2025 Intitulé de l'acte SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 014 2025 Intitulé de l'acte SUBVENTION CLASSE DÉCOUVERTE 2025 DU RPI Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 28/03/2025 Date du document N° de la délibération 015 2025 Intitulé de l'acte CONVENTION DE PARTICIPATION CDG VOLET SANTÉ Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/03/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 016 2025 Intitulé de l'acte PRORATISATION SALAIRES ATSEM ST-BONNET Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 017 2025 Intitulé de l'acte RENOUVELLEMENT CONVENTION PAYS D'ART ET D'HISTOIRE VEZERE ARDOISE (2026-2036) Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 018 2025 Intitulé de l'acte CRÉATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL PAYS D'ART ET D'HISTOIRE VEZERE ARDOISE AU 1er JANVIER 2026 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 019 2025 Intitulé de l'acte AVENANT CONVENTION ADS 2025 : TARIFICATION DES MODIFICATIFS Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 020 2025 Intitulé de l'acte NOUVELLE PROPOSITION DE CORREZE HABITAT CONCERNANT LES BAUX EMPHYTEOTIQUES CONCLUS AVEC LA COMMUNE Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 021 2025 Intitulé de l'acte SUBVENTION FEUX D'ARTIFICE - L'ORTIGIER EN FETE Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 13/06/2025 Date du document N° de la délibération 022 2025 Intitulé de l'acte TARIFS CANTINE ET GARDERIE 2025-2026 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 14/06/2025 20/08/2025 Date du document N° de la délibération 023 2025 Intitulé de l'acte DEMANDE DE SUBVENTION CSC AVEC AVENANT AUPRES DU CD19 visée Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 21/08/2025 20/08/2025 Date du document N° de la délibération 024 2025 Intitulé de l'acte APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 13 06 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 21/08/2025 20/08/2025 Date du document N° de la délibération 025 2025 Intitulé de l'acte CREATION D'UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 21/08/2025 20/08/2025 Date du document N° de la délibération 026 2025 Intitulé de l'acte GROUPEMENT DE COMMANDE VERIFICATION ERP PAR AGGLO Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 21/08/2025 10/10/2025 Date du document N° de la délibération 027 2025 Intitulé de l'acte REMBOURSEMENT ABONNEMENT BUS SCOLAIRE Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 11/10/2025 10/10/2025 Date du document N° de la délibération 028 2025 Intitulé de l'acte MAM EMPRUNT COURT TERME Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 11/10/2025 10/10/2025 Date du document N° de la délibération 029 2025 Intitulé de l'acte MAM EMPRUNT LONG TERME Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 11/10/2025 10/10/2025 Date du document N° de la délibération 030 2025 Intitulé de l'acte SIAV MODIFICATION DES STATUTS ET DU RI Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 11/10/2025 10/10/2025 Date du document N° de la délibération 031 2025 Intitulé de l'acte FDEE 19 MODIFICATION DES STATUTS Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 11/10/2025 14/11/2025 Date du document N° de la délibération 032 2025 Intitulé de l'acte CONVENTION CLECT EAUX PLUVIALES URBAINES Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 15/11/2025 14/11/2025 Date du document N° de la délibération 033 2025 Intitulé de l'acte ADHESION CONVENTION VOLET SANTE CDG 19 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 15/11/2025 14/11/2025 Date du document N° de la délibération 034 2025 Intitulé de l'acte DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 15/11/2025 14/11/2025 Date du document N° de la délibération 035 2025 Intitulé de l'acte DESIGNATION DELEGUES SYNDICAT PAYS D'ART ET D'HISTOIRE Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 15/11/2025 14/11/2025 Date du document N° de la délibération 036 2025 Intitulé de l'acte ADHESION LES TROIS-SAINTS AU SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE PERPEZAC-LE-NOIR Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 15/11/2025 11/12/2025 Date du document N° de la délibération 037 2025 Intitulé de l'acte REFONTE DU RIFSEEP Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 12/12/2025