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Délibérations du Conseil Municipal
Année : 2024

Date du document

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N° de la délibération

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Intitulé de l'acte

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Date de mise en ligne du document

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Date du document

01/02/2024

N° de la délibération

001 2024

Intitulé de l'acte

Adhésion à la consultation du CDG19 pour participation à la Prévoyance.

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02/02/2024

Date du document

01/02/2024

N° de la délibération

002 2024

Intitulé de l'acte

Tarifs de location de la Salle Polyvalente.

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02/02/2024

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01/02/2024

N° de la délibération

003 2024

Intitulé de l'acte

Délégation d'admission en non-valeur.

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02/02/2024

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01/03/2024

N° de la délibération

004 2024

Intitulé de l'acte

Subventions 2024 aux associations.

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02/03/2024

Date du document

01/03/2024

N° de la délibération

005 2024

Intitulé de l'acte

Modification simplifiée n°2 du PLU : bilan de la mise à disposition.

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02/03/2024

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01/03/2024

N° de la délibération

006 2024

Intitulé de l'acte

Rythmes scolaires.

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02/03/2024

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01/03/2024

N° de la délibération

007 2024

Intitulé de l'acte

Adoption du CFU 2023.

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02/03/2024

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01/03/2024

N° de la délibération

008 2024

Intitulé de l'acte

Participation fiscalisée aux dépenses de La FDEE 19 pour 2024.

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02/03/2024

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22/03/2024

N° de la délibération

009 2024

Intitulé de l'acte

Modification des statuts de la FDEE 19.

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23/03/2014

Date du document

22/03/2024

N° de la délibération

010 2024

Intitulé de l'acte

Adhésion à la compétence SIG proposée par la FDEE 19.

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23/03/2014

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22/03/2024

N° de la délibération

011 2024

Intitulé de l'acte

Provisions pour créances douteuses.

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23/03/2014

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22/03/2024

N° de la délibération

012 2024

Intitulé de l'acte

Affectation des résultats de l'exercice 2023 du Budget Principal.

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23/03/2014

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22/03/2024

N° de la délibération

013 2024

Intitulé de l'acte

Approbation du BP du Budget Principal 2024

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23/03/2024

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22/03/2024

N° de la délibération

014 2024

Intitulé de l'acte

Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024.

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23/03/2024

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17/05/2024

N° de la délibération

015 2024

Intitulé de l'acte

CABB : intégration de la commune de Concèze

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18/05/2024

Date du document

17/05/2024

N° de la délibération

016 2024

Intitulé de l'acte

FDEE 19 : signature de la convention 2026.

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18/05/2024

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17/05/2024

N° de la délibération

017 2024

Intitulé de l'acte

Projet : construction d'une MAM.

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18/05/2024

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17/05/2024

N° de la délibération

018 2024

Intitulé de l'acte

Tarif de location de la Halle de l'étang.

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18/05/2024

Date du document

17/05/2024

N° de la délibération

019 2024

Intitulé de l'acte

Subvention de la classe verte (CM1-CM2 du RPI).

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18/05/2024

Date du document

17/05/2024

N° de la délibération

020 2024

Intitulé de l'acte

Subvention accordée à l'Ortigier en Fête pour le feu d'artifice de la fête votive d'août 2024.

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18/05/2024

Date du document

17/05/2024

N° de la délibération

021 2024

Intitulé de l'acte

Modification du RIFSEEP : évolution de la grille des pfafonds annuels de l'IFSE et du CIA.

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18/05/2024

Date du document

17/05/2024

N° de la délibération

022 2024

Intitulé de l'acte

Convention cadre / affleurants avec la CABB et le Syndicat des Eaux de Perpezac-le-Noir.

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18/05/2024

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28/06/2024

N° de la délibération

023 2024

Intitulé de l'acte

Médecine Préventive.

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29/06/2024

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28/06/2024

N° de la délibération

024 2024

Intitulé de l'acte

Tarifs 2024-2025 cantine et garderie.

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29/06/2024

Date du document

28/06/2024

N° de la délibération

025 2024

Intitulé de l'acte

Contrat d'apprentissage.

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29/06/2024

Date du document

28/06/2024

N° de la délibération

026 2024

Intitulé de l'acte

Ouverture du poste de rédacteur aux agents contractuels.

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29/06/2024

Date du document

26/07/2024

N° de la délibération

027 2024

Intitulé de l'acte

Révision des tarifs de la salle polyvalente et accessoires

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27/07/2024

Date du document

26/07/2024

N° de la délibération

028 2024

Intitulé de l'acte

Mission d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité

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27/07/2024

Date du document

26/07/2024

N° de la délibération

029 2024

Intitulé de l'acte

Approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2024

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27/07/2024

Date du document

26/07/2024

N° de la délibération

030 2024

Intitulé de l'acte

Convention ALSH - autorisation de signature

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27/07/2024

Date du document

26/07/2024

N° de la délibération

031 2024

Intitulé de l'acte

Dérogation aux travaux réglementés (pour les mineurs)

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27/07/2024

Date du document

23/08/2024

N° de la délibération

032 2024

Intitulé de l'acte

Proposition de Corrèze Habitat / Fin des baux emphytéotiques

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Date du document

27/092024

N° de la délibération

033 2024

Intitulé de l'acte

ALSH : Partenariat avec Saint-Bonnet-L'Enfantier

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Date du document

27/09/2024

N° de la délibération

034 2024

Intitulé de l'acte

ALSH : Convention - version du 30/08/2024

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Date du document

26/10/2024

N° de la délibération

035 2024

Intitulé de l'acte

Convention SMO CORRÈZE CENTRE SUPERVISION

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Date du document

20/11/2024

N° de la délibération

036 2024

Intitulé de l'acte

Fixation du nombre des adjoints

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Date du document

20/11/2024

N° de la délibération

037 2024

Intitulé de l'acte

Indemnités du maire et des adjoints

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Date du document

20/11/2024

N° de la délibération

038 2024

Intitulé de l'acte

Délégations du conseil municipal au maire

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Date du document

20/11/2024

N° de la délibération

039 2024

Intitulé de l'acte

Commissions municipales

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Date du document

20/11/2024

N° de la délibération

040 2024

Intitulé de l'acte

Syndicat des Eaux de Perpezac-le-Noir : modification des statuts

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Date du document

20/11/2024

N° de la délibération

041 2024

Intitulé de l'acte

Modification du service ADS de l'Agglo de Brive (dossiers d'urbanisme)

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Date du document

20/12/2024

N° de la délibération

042 2024

Intitulé de l'acte

Désignation des délégués FDEE19

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Date du document

20/12/2024

N° de la délibération

043 2024

Intitulé de l'acte

Désignation des délégués Pays d'Art et d'Histoire Vézère Ardoise

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Date du document

20/12/2024

N° de la délibération

044 20244

Intitulé de l'acte

Prévoyance

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Date du document

20/12/2024

N° de la délibération

045 2024

Intitulé de l'acte

Motion du Conseil Départemental de la Corrèze

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Date du document

20/11/2024

N° de la délibération

AGGLOCONSEILCOMM

Intitulé de l'acte

Agglo de Brive : conseil communautaire, syndicats, associations, commissions thématiques

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20/11/2024

N° de la délibération

LISTECONSAGGLO

Intitulé de l'acte

Liste des conseillers communautaires

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20/11/2024

N° de la délibération

PVELECMAIRE

Intitulé de l'acte

PV de l'élection du maire et des adjoints

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Date du document

20/11/2024

N° de la délibération

TABLEAUCONSEIL

Intitulé de l'acte

Tableau du conseil municipal (annexe du PV d'élection)

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